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Marques déposées par BÉSINET Pierre
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BOSC CORDON BLEU TERROIR VOLCANIQUE DOMAINE DU BOSC
Marque expirée - Marque en non vigueur

BOSC CORDON BLEU TERROIR VOLCANIQUE DOMAINE DU BOSC
BÉSINET Pierre

Numéro de dépôt :
97672556
Date de dépôt :
03/04/1997
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
03/04/2017

Présentation de la marque BOSC CORDON BLEU TERROIR VOLCANIQUE DOMAINE DU BOSC

Déposée le 3 avril 1997 par BÉSINET Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « BOSC CORDON BLEU TERROIR VOLCANIQUE DOMAINE DU BOSC »

Le déposant est BÉSINET Pierre domicilié(e) Domaine du BOSC,34450 VIAS (dossier no 2336422) - 34450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BÉSINET Pierre domicilié(e) Domaine du BOSC,34450 VIAS (dossier no 2336422) - 34450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOSC CORDON BLEU TERROIR VOLCANIQUE DOMAINE DU BOSC est expirée depuis le 3 avril 2017.

BÉSINET Pierre a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE BESINET , DOMAINE DU BOSC


BÉSINET Pierre - Domaine du BOSC,34450 VIAS (dossier no 2336422) - 34450 - France


BÉSINET Pierre - Domaine du BOSC,34450 VIAS (dossier no 2336422) - 34450 - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 2007 n°2336422 - Publication au BOPI 2007-03-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-26

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Vins de Pays d'Oc ou de l'Hérault provenant du Domaine du Bosc